Conseil communautaire du 22 mai 2025

Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 22 mai 2025, à la Salle Polyvalente de Marainviller à 20h30.

L'ordre du jour :

1) Désignation du Secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du 8 avril 2025

3) ADMINISTRATION GENERALE – Répartition capital social SPL-Xdemat

4) FINANCES - Décision modificative n°1 Budget Assainissement

5) FINANCES - Décision modificative n°1 Budget Propreté

6) FINANCES – Budget Assainissement – Contribution eaux pluviales 2025

7) FINANCES – Attribution des subventions de fonctionnement

8) FINANCES – Adhésion à la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE

9) ASSAINISSEMENT – Avenant 3 à la convention de gestion du service assainissement par la commune de

Baccarat pour le compte de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat

10) HABITAT - Signature d’une convention de prestation avec l’association « Consommation, Logement,

Cadre de Vie »

11) ÉCONOMIE – Vente de terrains sur la commune de Moncel-lès-Lunéville (Actipôle de Mondon) à la SCI de

la Tuilerie

12) TOURISME – Caution vélos camping

13) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er juin 2025

14) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT