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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 mai 2025
Le Conseil communautaire s'est réuni ce jeudi 22 mai 2025, à la Salle Polyvalente de Marainviller à 20h30.
L'ordre du jour :
1) Désignation du Secrétaire de séance
2) Approbation du compte-rendu du 8 avril 2025
3) ADMINISTRATION GENERALE – Répartition capital social SPL-Xdemat
4) FINANCES - Décision modificative n°1 Budget Assainissement
5) FINANCES - Décision modificative n°1 Budget Propreté
6) FINANCES – Budget Assainissement – Contribution eaux pluviales 2025
7) FINANCES – Attribution des subventions de fonctionnement
8) FINANCES – Adhésion à la plateforme de vente aux enchères AGORASTORE
9) ASSAINISSEMENT – Avenant 3 à la convention de gestion du service assainissement par la commune de
Baccarat pour le compte de la Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à Baccarat
10) HABITAT - Signature d’une convention de prestation avec l’association « Consommation, Logement,
Cadre de Vie »
11) ÉCONOMIE – Vente de terrains sur la commune de Moncel-lès-Lunéville (Actipôle de Mondon) à la SCI de
la Tuilerie
12) TOURISME – Caution vélos camping
13) RESSOURCES HUMAINES – Tableau des effectifs au 1er juin 2025
14) Communication des décisions prises par le Président, conformément à l'article L 2122-22 du CGCT
- Pour télécharger l'enregistrement du conseil :
Lien : Conseil communautaire du 22 mai 2025
