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Délibérations

  • TOURISME ? TAXE DE SEJOUR ? REVALORISATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SEJOUR, CONVENTION AVEC NOUVEAUX TERRITOIRES POUR L'OPTIMISATION DE LA COLLECTE DES TAXES DE SEJOUR ET SOLLICITATION D'UNE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LA GESTION DE LA Tourisme 27/06/2024

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  • EQUIPEMENTS SPORTIFS ? DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DU CENTRE AQUATIQUE Centre aqualudique 27/06/2024

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  • EQUIPEMENTS SPORTIFS ? UTILISATION DES BASSINS DU CENTRE AQUALUN' PAR LES CLUBS DE SPORTS AQUATIQUES Centre aqualudique 27/06/2024

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  • RESSOURCES HUMAINES ? MAINTIEN DES HORAIRES ACTUELS POUR LES AGENTS D'ACCUEIL DE LA DECHETTERIE PROFESSIONNELLE DE LARONXE Ressources humaines 27/06/2024

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  • RESSOURCES HUMAINES - MISE A DISPOSITION D'UN ATTACHE TERRITORIAL AUPRES DU PETR Ressources humaines 27/06/2024

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  • RESSOURCES HUMAINES ? TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER SEPTEMBRE 2024 Ressources humaines 27/06/2024

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  • FINANCES - COTISATION SERVICE D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D'OCCUPATION DES SOLS (AOS) POUR L'ANNEE 2024 Finances 27/06/2024

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  • LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LE 27 juin 2024 27/06/2024

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  • Désignation du Secrétaire de séance du 30 mai 2024 Administration générale 30/05/2024

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  • Approbation du compte-rendu du 9 avril 2024 Administration générale 30/05/2024

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